SB 304/668 Budgets et comptes, 1999.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/668
Titre:Budgets et comptes
Dates:1999-2003
Période de création:01/01/1999 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1-2. Principalement, en plus des budgets et comptes, échange de correspondance sur leur élaboration ainsi que les rapports d'activité 1999 et 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467377
 

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