SC 35/28 Répertoires alphabétiques des tutelles, 1701.01.01-1900.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 35/28
Titre:Répertoires alphabétiques des tutelles
Dates:S.d. [XVIIIe siècle - XIXe siècle]
Période de création:01/01/1701 - 31/12/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 cahiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467106
 

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