SB 35/12-46 Mandats et ordonnances souverains, 1671.01.01-1797.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 35/12-46
Titre:Mandats et ordonnances souverains
Dates:1671-1797
Période de création:01/01/1671 - 31/12/1797
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les mandats imprimés sont suivis d'un * - voir aussi les documents cotés SB 35/68-95. Ils portent souvent au dos la date de lecture en chaire, et certains l'ont été à diverses reprises. Le militaire, les signalements et les mandements du Jeûne ont été classés séparément.
Voir aussi:
- Livres des mandats de Moudon 1599-1797 ACV, Bil 362-372
- Registre des mandats de Moudon 1765-1798, ACV, Bil 420
- Volumes des placards de Moudon 1712-1795, ACV, Bil 373-375.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1464785
 

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