SB 304/642 Dossiers de la commission chargée de la nomination, 2002.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/642
Titre:Dossiers de la commission chargée de la nomination
Dates:2002-2003
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Correspondance, procès-verbaux, notes (05.2002-11.2002);
2. Correspondance, procès-verbaux, notes (12.2002-06.2003);
3. Information de la nomination aux personnes intéressées, correspondance (09-11.2002).
4. Nomination du directeur général et du directeur général adjoint : correspondance, notes (05-06.2003);
5. Nomination du directeur général et du directeur général adjoint : correspondance, notes (04-06.2003).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462767
 

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