SB 370/847 Boîte 6, 1995-2000 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/847
Cotes anciennes:GEDO 2007/00547
Titre:Boîte 6
Dates:1995-2000
Période de création:1995 - 2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes et 1 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettres 200-223;
- Oppositions 1995-2000;
- Décisions de société nautique de Montreux, société touristique Villeneuve, société nautique de Noville.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1461605
 

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