SB 370/842 Boîte 1, 1995-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/842
Cotes anciennes:GEDO 2007/00547
Titre:Boîte 1
Dates:1995-2002
Période de création:1995 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes et 2 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Historique site marécageux Noville;
- Modifications soumises à l'enquête publique 2000-2002;
- Résultat de mise à l'enquête publique intervenue du 25 avril au 26 mai 1995;
- Plan d'affectation cantonal numéro 291.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1461600
 

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