SB 370/816 Boîtes 2 et 3, 2002-2017 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/816
Cotes anciennes:GEDO 2014/01492
Titre:Boîtes 2 et 3
Dates:2002-2017
Période de création:2002 - 2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:20 enveloppes dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans signés par le chef du département, le chef de service SDT et la Commune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459793
 

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