SB 370/814 Boîte 1, 2002-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/814
Cotes anciennes:GEDO 2014/01492
Titre:Boîte 1
Dates:2002-2002
Période de création:2002 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:19 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Plans signés par le chef de service du département (Denges, Eclépens, Ballens et Berolle, Gollion, Grancy, Cossonay, Echandens, Daillens, Penthaz, La Chaux);
- Plans : repérage par secteur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459791
 

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