SB 370/806 Chablais Agglo, documents d'activités, 2007-2011 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/806
Cotes anciennes:GEDO 2013/01674
Titre:Chablais Agglo, documents d'activités
Dates:2007-2011
Période de création:2007 - 2011
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés, 1 chemise cartonnée et 1 enveloppe dans 2 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport de synthèse de l’étude préliminaire;
- Charte d’intention pour le lancement du projet d’agglomération « Monthey-Aigle »;
- Procès-verbal de la Commission d’appel d’offre;
- Cahier des charges, offres;
- COPIL : Procès-verbal et ordre du jour, divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1459661
 

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