SB 342/2049 Affaires générales et administration, 1983.11.15-2006.06.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/2049
Cotes anciennes:Boîte 390; GEN/15/a-b; 2022/00498
Titre:Affaires générales et administration
Dates:1983-2006
Période de création:15/11/1983 - 21/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Affaires générales et correspondance administrative (1983-2006), Procès-verbaux de séances (1992-2006).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456053
 

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