SB 342/2042 Monuments historiques, rapports, 1984.08.02-1999.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 342/2042
Cotes anciennes:Boîte 387-388; GEN/08/a-i; 2022/00481
Titre:Monuments historiques, rapports
Dates:1984-1999
Période de création:02/08/1984 - 15/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte et 3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports d'activités (1973-1982 / 1993 / 1995).
- Rapports annuels (1983-1994 / 1998).
- Objectifs et état de réalisation des objectifs.
- Rapports annuels de gestion (1996 / 1998-1999).
- 1996, moratoire relatif aux subventions accordées aux communes.
- 1998, commune de Lausanne, notes 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1456045
 

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