SB 304/491 Ordres du jour et procès-verbaux du Groupe de pilotage opérationnel (GPO), 1997-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/491
Titre:Ordres du jour et procès-verbaux du Groupe de pilotage opérationnel (GPO)
Dates:1997-2001
Période de création:1997 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également de la correspondance, des notes et analyses, classé par année :
1. 1997;
2. 1998;
3. 1999;
4. 2000;
5. 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452675
 

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