SB 304/450 Exposé des motifs et projet de décret (EMPD) concernant l'acquisition de matériel et de logiciels, 1983-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/450
Titre:Exposé des motifs et projet de décret (EMPD) concernant l'acquisition de matériel et de logiciels
Dates:1983-1989
Période de création:1983 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Procès-verbaux et correspondance de la Commission cantonale d'informatique (CCI), 1983-1989;
2. EMPD et documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452265
 

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