SB 304/440 GTS Procès-verbaux, 1986-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/440
Titre:GTS Procès-verbaux
Dates:1986-1992
Période de création:1986 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. PV n° 1 à 37 (1986-1988), les PV n°11 et 14 manquent;
2. PV n° 38 à 70 (1989-1992), les PV n°52, 55, 59, 60 et 68 manquent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1452235
 

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