SB 370/575 Vufflens-la-Ville , 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/575
Cotes anciennes:ACV-124483
Titre:Vufflens-la-Ville
Dates:1990-1991
Période de création:1990 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:REG - Règlement sur les taxes, Taxes communales de police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'enveloppe se trouve dans la boîte N°130.
 

Descripteurs

Entrées:  Vufflens-la-Ville (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1451819
 

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