SB 370/518 Mauraz , 1987-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/518
Cotes anciennes:ACV-65417, 65418
Titre:Mauraz
Dates:1987-1991
Période de création:1987 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- PDCOM - Plan directeur communal ou intercommunal, Commune;
- PGA - Plan général d'affectation, Commune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:La chemise se trouve dans la boîte N°120.
 

Descripteurs

Entrées:  Plan général d'affectation (PGA) (Matières\P)
  Mauraz (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1451763
 

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