SB 370/431 Penthaz , 1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/431
Cotes anciennes:65601
Titre:Penthaz
Dates:1986
Période de création:1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:RPGA - Règlement du plan général d'affectation, Règlement sur les taxes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'enveloppe se trouve dans la boîte N°99.
 

Descripteurs

Entrées:  Règlement du plan général d'affectation (RPGA) (Matières\R)
  Penthaz (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1451668
 

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