SB 370/106 Bourg-en-Lavaux (Cully) , 1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 370/106
Cotes anciennes:ACV-63666
Titre:Bourg-en-Lavaux (Cully)
Dates:1988
Période de création:1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, modification du règlement sur les taxes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'enveloppe se trouve dans la boîte N°26.
 

Descripteurs

Entrées:  Bourg-en-Lavaux (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1451336
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises