SB 304/393 Procès-verbaux du bureau de la CVH, 1985-1991 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/393
Titre:Procès-verbaux du bureau de la CVH
Dates:1985-1991
Période de création:1985 - 1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux avec ordres du jour (pas totalement complets) :
1.1985;
2.1986-1987;
3.1988-1989;
4. 1990-1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449758
 

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