SB 368/53 Sortie en 1999, 1999.08.27-1999.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/53
Titre:Sortie en 1999
Dates:1999
Période de création:27/08/1999 - 07/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449501
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises