SB 368/44 Sortie en 1997, 1996.08.23-1997.11.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/44
Titre:Sortie en 1997
Dates:1996-1997
Période de création:23/08/1996 - 13/11/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449492
 

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