SB 368/32 Sortie en 1995, 1994.06.02-1995.03.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/32
Titre:Sortie en 1995
Dates:1994-1995
Période de création:02/06/1994 - 15/03/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449480
 

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