SB 368/21 Sortie en 1993, 1992.04.03-1993.08.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/21
Titre:Sortie en 1993
Dates:1992-1993
Période de création:03/04/1992 - 21/08/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449469
 

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