SB 368/18 Sortie en 1992, 1992.04.29-1992.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/18
Titre:Sortie en 1992
Dates:1992
Période de création:29/04/1992 - 31/08/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449466
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises