SB 304/354 Société d’équipements publics du Haut Léman SA : Château de Sully, 1982-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/354
Titre:Société d’équipements publics du Haut Léman SA : Château de Sully
Dates:1982-1990
Période de création:1982 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du conseil d’administration, assemblées générales, comptes et pièces annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE D'EQUIPEMENTS PUBLICS DU HAUT LEMAN S.A. (Personnes\S)
  Sully (Suisse, VD) - Château (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449398
 

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