SB 368/12 Séances de direction de la prison de la Tuilière, 2009-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 368/12
Titre:Séances de direction de la prison de la Tuilière
Dates:2008-2012
Période de création:2009 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris séances mensuelles personnes détenues, coordination et décision interdisciplinaire, social.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1449030
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises