PP 1146/85/4 Correspondances avec l'Etat de Vaud, 1995.11.16-1996.11.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/85/4
Titre:Correspondances avec l'Etat de Vaud
Dates:16 novembre 1995 - 4 novembre 1996
Période de création:16/11/1995 - 04/11/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pièces relatives aux échanges entre BPSA et l'Etat de Vaud (département des travaux publics, de l'aménagement et des transports : service des routes et des autoroutes).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442623
 

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