SB 284/605 Procès-verbaux et relevés de comptes par régions, 2000-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/605
Titre:Procès-verbaux et relevés de comptes par régions
Dates:2000 - 2004
Période de création:2000 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Région 13: La Mèbre;
- Région 14: La Paudèze.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1431561
 

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