SC 6/4 GROSMEYLAN François, serrurier, Le Sentier, 1954-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 6/4
Cotes anciennes:2/1954
Titre:GROSMEYLAN François, serrurier, Le Sentier
Dates:1954-1955
Période de création:1954 - 1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Succession répudiée
- Clôturée le 02.10.1955.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430068
 

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