SC 6/2 ANSELME Roland, Café Terminus, Les Charbonnières, 1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 6/2
Cotes anciennes:2/1953
Titre:ANSELME Roland, Café Terminus, Les Charbonnières
Dates:1953
Période de création:1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Sursis concordataire
- Homologué le 30.10.1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430066
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises