SC 6/1 GROSJEAN Renée, horlogère, Le Sentier, 1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 6/1
Cotes anciennes:1/1953
Titre:GROSJEAN Renée, horlogère, Le Sentier
Dates:1953
Période de création:1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Succession répudiée
- Clôturée le 28.02.1953
- Réhabilitation le 01.10.1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430043
 

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