SB 304/211 Elaboration du plan, 1989-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/211
Cotes anciennes:18-29
Titre:Elaboration du plan
Dates:1989-1991
Période de création:1989 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents en rapport avec le plan directeur 95 de la PCi, notamment:
- Correspondance entre le DPSA et les autorités fédérales;
- Rapports fédéraux, dont rapport du Conseil fédéral à l’Assemblée fédérale, octobre 1991;
- Rapport final du groupe de travail chargé d’étudier l’engament de la PCi en cas de catastrophe en temps de paix;
- Synthèse de Computer Management Resources SA sur l’état de la PCi dans les communes à fin 1989;
- Documents relatifs à la commission extraparlementaire chargée d’étudier et de proposer des solutions à certains problèmes en relation avec la protection civile;
- Document intitulé "Modèle de base OPC 95. Documentation concernant le modèle de base de l’organisation de la PCi de la commune", décembre 1990;
- Rapport intermédiaire au chef du DPSA de la commission extraparlementaire de la PCi pourtant sur l’examen du modèle de base de l’organisation 1995 de la PCi au niveau communal, avril 1991;
- Documentation officielle de et sur la PCi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429325
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises