SB 304/226 Personnel et organisation du service, 1981-1987, 1981-1987 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/226
Cotes anciennes:18-03
Titre:Personnel et organisation du service, 1981-1987
Dates:1981-1987
Période de création:1981 - 1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Correspondance et notes internes au DPSA relatives à la gestion des ressources humaines et financière;
- Cahier de charge type du chef local et du chef de l’office communal;
- Documents relatifs à la détermination par le Conseil d’Etat des fonctions au sein de la PCi;
- Prescriptions du SCPCi sur les attributions et instructions concernant le courrier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429294
 

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