SB 304/219 Correspondance et notes Roland Bally, cas d'astreint à la PCi, 1987 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/219
Cotes anciennes:18-02
Titre:Correspondance et notes Roland Bally, cas d'astreint à la PCi
Dates:1987
Période de création:1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et notes relatives à un cas particulier d’astreint à la PCi, objecteur de conscience.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch, voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  objecteur de conscience (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1427748
 

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