SB 304/304 Affaires générales, 1981-1982, 1981-1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/304
Cotes anciennes:19-31
Titre:Affaires générales, 1981-1982
Dates:1981-1982
Période de création:1981 - 1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Correspondance relative à la vice-présidence de la CEAT;
- Convention relative à la CEAT;
- Ordre du jour, documents de travail et procès-verbal de séance du conseil de la CEAT;
- Rapport intitulé "La mise en œuvre d’une politique d’incitation. La politique fédérale du logement";
- Actes du colloque sur la mise en œuvre des politiques publiques: les routes nationales, novembre 1981;
- Rapports d'activité, exercices 1981 et 1982;
- Correspondance générale relative à l’organisation, au fonctionnement et à la gestion des ressources humaines.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426853
 

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