SB 304/285 Exposés des objets à l'ordre du jour et rapports divers, 1982, 1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/285
Cotes anciennes:19-14
Titre:Exposés des objets à l'ordre du jour et rapports divers, 1982
Dates:1982
Période de création:1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Exposés des objets à l’ordre du jour des séances du comité de direction et du conseil d’administration;
- convention entre la Confédération suisse, les cantons de Berne, Fribourg et Vaud ainsi que le MOB;
- EMPD concernant le financement de la reconstruction du tunnel du Moosbach du MOB;
- contrat d’achat et droits d’emption.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426805
 

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