SB 304/292 Exposés des objets à l'ordre du jour et rapports divers, 1989, 1989 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/292
Cotes anciennes:19-14
Titre:Exposés des objets à l'ordre du jour et rapports divers, 1989
Dates:1989
Période de création:1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Exposés des objets à l’ordre du jour des séances du comité de direction et du conseil d’administration;
- Organe de la compagnie au 31 décembre 1989;
- Décret concernant le programme d’améliorations techniques 190-1992 du MOB;
- Requête relative à la couverture des frais des dommages provoqués par les intempéries;
- Projet de convention, parking de la gare de Montreux;
- Organigramme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426801
 

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