SB 304/277 Procès-verbaux de séances de 1986, 1986 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/277
Cotes anciennes:19-13
Titre:Procès-verbaux de séances de 1986
Dates:1986
Période de création:1986
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux du comité de direction, du conseil d’administration et de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426776
 

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