SB 304/195 Varia : organisation, gestion des ressources, fonctionnement et législation, 1971-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/195
Cotes anciennes:16-01 et 16-02.2
Titre:Varia : organisation, gestion des ressources, fonctionnement et législation
Dates:1971-1981
Période de création:1971 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Organigramme;
- Correspondance relative à la gestion des ressources humaines;
- Procès-verbaux de séance de conseil de surveillance;
- Règlement de l’OFAS du personnel des offices régionaux AI;
- Correspondance relative à une convention intercantonale ORAI et projet de convention;
- Rapport de la commission du Grand Conseil chargé d’examiner le projet de loi concernant l’application de la loi fédérale sur l’AI.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426666
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises