SB 304/189 Séance du conseil de surveillance de l'ORAI, 1985, 1985 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/189
Cotes anciennes:16-02.3
Titre:Séance du conseil de surveillance de l'ORAI, 1985
Dates:1985
Période de création:1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour et documents de travail de la séance du 5 novembre 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426656
 

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