SB 304/188 Correspondance générale et procès-verbaux , 1976-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/188
Cotes anciennes:16-02.3
Titre:Correspondance générale et procès-verbaux
Dates:1976-1988
Période de création:1976 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Correspondance relative aux affaires courantes, au fonctionnement, à l'organisation et à la gestion des ressources humaines et financières;
- Ordre du jour, documents de travail et procès-verbaux de séances du conseil de surveillance de l’ORAI;
- Divers documents de travail sur l’organisation de l’ORAI et l’évolution du volume de travail;
- Règlement de l’OFAS du personnel des offices régionaux AI;
- Cas particuliers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426655
 

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