SB 304/191 Séances du conseil de surveillance de l'ORAI et correspondance générale, 1987, 1986-1987 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/191
Cotes anciennes:16-02.3
Titre:Séances du conseil de surveillance de l'ORAI et correspondance générale, 1987
Dates:1986-1987
Période de création:1986 - 1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordres du jour et documents de travail des séances du 26 mars et du 28 septembre 1987;
- Procès-verbaux de séance;
- Rapport annuel de l’ORAI, 1986;
- Rare correspondance générale relative au fonctionnement de l'ORAI.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426653
 

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