SB 304/145 Séance du conseil d'administration du 30 novembre 1989, 1989 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/145
Cotes anciennes:15-10.41
Titre:Séance du conseil d'administration du 30 novembre 1989
Dates:1989
Période de création:1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- correspondance relative à la séance;
- ordre du jour de la séance;
- documents de travail pour les points à l’ordre du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426632
 

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