SB 304/131 Séance du conseil d'administration du 28 juin 1984, 1984 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/131
Cotes anciennes:15-10.28
Titre:Séance du conseil d'administration du 28 juin 1984
Dates:1984
Période de création:1984
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- Correspondance relative à la séance;
- Ordre du jour de la séance;
- Documents de travail pour les points à l’ordre du jour, dont projet de règlement relatif à l'organisation de la CCAVS;
- Projet de rapport annuel du conseil d'administration au Conseil d'Etat, exercice 1983;
- Rente AVS et AI, cas de particuliers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1426618
 

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