SB 304/194 Séances du conseil de surveillance de l'ORAI et correspondance générale, 1990, 1989-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/194
Cotes anciennes:16-02.3
Titre:Séances du conseil de surveillance de l'ORAI et correspondance générale, 1990
Dates:1989-1990
Période de création:1989 - 1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordres du jour et documents de travail des séances du 27 mars et du 27 septembre 1990;
- Procès-verbaux de séance;
- Rapport annuel de l’ORAI, 1989;
- Correspondance générale relative à la gestion des ressources humaines et financières, au fonctionnement et à l'organisation de l'ORAI ainsi qu'à la loi sur la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1424826
 

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