SB 304/119 Séance du conseil d'administration du 6 juin 1978, 1978 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/119
Cotes anciennes:15-10.16
Titre:Séance du conseil d'administration du 6 juin 1978
Dates:1978
Période de création:1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents pour la séance du jour, notamment:
- correspondance et notes internes du DPSA relatives à la séance;
- ordre du jour de la séance;
- procès-verbal de la séance précédente;
- documents de travail pour les points à l’ordre du jour;
- projet de rapport annuel du conseil d'administration au Conseil d'Etat, exercice 1977;
- rapport relatif à la révision principale de l'exercice.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423891
 

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