SB 304/160 Agents régionaux et agences communales AVS, affaires générales, 1972-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/160
Cotes anciennes:15-24
Titre:Agents régionaux et agences communales AVS, affaires générales
Dates:1972-1985
Période de création:1972 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la gestion et la mise en place d’agents régionaux et d’agences communales AVS, notamment:
- Correspondance entre le DPSA et les communes concernant la mise en place d’agents régionaux et d'agences communales;
- Correspondance et notes internes au DPSA relatives à la répartition des tâches, le financement et l’organisation entre la CCAVS et les agents régionaux et les agences communales;
- Guide de l’assurance rurale RFV destiné aux organes d’exécution;
- Convention entre agent/agence et DPSA/CCAVS;
- Quelques procès-verbaux de conférence des agents régionaux AVS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423824
 

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