SB 304/146 Procès-verbaux des séances du conseil d'administration, 1970-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/146
Cotes anciennes:15-11
Titre:Procès-verbaux des séances du conseil d'administration
Dates:1970-1987
Période de création:1970 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et quelques documents de travail pour points à l'ordre du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423819
 

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