SB 304/86 Convention-type entre l'Etat de Vaud et l'Association vaudoise des organismes privés pour enfants et adolescents (AVOP), 1988-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/86
Cotes anciennes:11-15
Titre:Convention-type entre l'Etat de Vaud et l'Association vaudoise des organismes privés pour enfants et adolescents (AVOP)
Dates:1988-1991
Période de création:1988 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à l’élaboration d’une convention-type entre l’Etat et l’Association vaudoise des organismes privés pour enfants et adolescents (AVOP), notamment:
- Plusieurs versions du projet de convention-type entre l’Etat de Vaud;
- Ordres du jour et procès-verbaux des rencontres entre AVOP et le DPSA;
- Correspondance entre l’AVOP et le DPSA concernant l’élaboration de la convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION VAUDOISE DES ORGANISMES PRIVES POUR ENFANTS, ADOLESCENTS ET ADULTES EN DIFFICULTE (AVOP, VAUD) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423629
 

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