SB 304/54 Réponses du DPSA aux observations de la commission de gestion du Grand Conseil, 1984-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/54
Cotes anciennes:11-40
Titre:Réponses du DPSA aux observations de la commission de gestion du Grand Conseil
Dates:1984-1992
Période de création:1984 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Rapports de la commission de gestion, années 1984 à 1990;
- Observations et réponses du Conseil d’Etat aux rapports de la commission de gestion, années 1984 à 1990;
- Rapport de gestion, année 1991;
- Compte rendu du DPSA à la commission de gestion, année 1988;
- Divers autres documents relatifs au rapport entre le DPSA et la commission de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423399
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises